Conseil municipal
Mardi 20 mai 2025 à 19h
Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance 10 avril 2025
Liste des décisions passées dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23,
ADMINISTRATION GENERALE :
1- Approbation de l'actualisation des statuts de Carcassonne Agglo
2- Approbation du règlement intérieur du Cimetière
3- Approbation convention pré-opérationnelle « CAVE COOPERATIVE AFFAIRES FONCIERES/PATRIMOINE
4- Délibération Lotissement « La Roujeanne » régularisations foncières et acquisition de la parcelle A1134 aux consorts GENIE – Abroge la délibération du 31 mars 2015.
5- Acquisition à l'euro symbolique, pour le titre de la commune de parcelles lotissement « Les Amandiers » aux fins de régularisations
6- AIRE DE REGORD – Acquisition pour le titre de la commune des parcelles C 846 et D 365
AFFAIRES FINANCIERES
7- Demande de concours financier à Carcassonne Agglo – FPIC 2022
8- Lotissement « LES AZEROLIERS » – Taxe d'aménagement et exonérations facultatives pour certains
logements dans le cadre de la construction de logements sociaux financés par un prêt locatif aidé de
l'Etat (PLUS, PSLA, PLS)
QUESTIONS DIVERSES
