Conseil municipal
SÉANCE DU 6 FEVRIER
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2023
ADMINISTRATION GENERALE :
1 – SCOT- PLH : désignation d'un représentant au dialogue territorial
2- Adhésion à la Charte d'engagement dans la lutte contre l'isolement social des séniors des acteurs du Département de l'Aude
3- Adhésion à la Charte de l'arbre et du paysage du Département de l'Aude.
4- Convention de mise à disposition de l'application AGORA et de son portail de téléservices usagers
FINANCES :
5- Instauration de la taxe d'habitation sur les locaux vacants (THLV)
RESSOURCES HUMAINES :
6 – Création de postes suite à avancement de grade
ENVIRONNEMENT – URBANISME – FONCIER
7 – Identification des zones d'accélération de la production des énergies renouvelables
8 – Convention préalable pour l'incorporation dans le domaine public de la commune des terrains et équipements communs – Projet M. BARBASTE
9 – Convention de servitude avec ENEDIS parcelles communales A 26 et A 1229
