Le 14 décembre 2023 à 18h30

SÉANCE DU 14 DECEMBRE 2023

RESSOURCES HUMAINES :
1- Tableau des effectifs
2- Attribution d'une prime pouvoir d'achat exceptionnelle aux agents communaux

FINANCES :
3- Tarifs de la cantine scolaire au 01/01/2024
4- Institution de la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles
5- Modification de la tarification des droits de place (marché)

ADMINISTRATION GENERALE :
6 – SYADEN – Mission d'analyse d'opportunité pour la planification des énergies renouvelables (ENR) électriques
7-Adhésion à la convention de mise à disposition auprès des communes membres de la solution ma Com'une sur le territoire de CARCASSONNE AGGLO.
8- Adhésion au service de protection des données du Centre de Gestion de la fonction publique Territoriale de l'Aude.
9- Adhésion à la convention de mise à disposition de matériel pour la création et la gestion d'un site de compostage collectif

TRAVAUX/ENVIRONNEMENT/AGRICULTURE/RURALITE :

10 – Identification des zones d'accélération de la production des énergies renouvelables Approbation de la convention et autorisation de signature
11- Convention de délégation de maître d'ouvrage relative aux travaux sur des ouvrages de gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU) dans le cadre des travaux d'aménagement sur le secteur de la Cave Coopérative.