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Le 20 juin 2023 à 19h00

Conseil municipal

conseil municipal

 Ordre du jour :

 Approbation des procès verbaux des séances du  14 mars 2023 et 25 mai 2023   

  Liste des décisions passées dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23,

ADMINISTRATION GENERALE :
1- Approbation du règlement intérieur de la cantine scolaire

URBANISME :

2- DOSSIER 21 CAMN 095 : Extension BT antenne ORANGE La Garouselle par création poste – Convention de servitude pour la pose d'une armoire AC3M parcelle A 1200-
convention de passage réseau A 410V triphasé parcelle A 1228
3- ENEDIS : projet photovoltaïque CARRIERE DU TRABET – convention de servitudes parcelles C 849 – convention de mise à disposition emprise 15 m2 parcelle A 816
4 – Gestion des eaux pluviales urbaines : convention de délégation de compétence

FINANCES :
5 – DECISION MODIFICATIVE N°01
6- Approbation du rapport de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
du 31 mai 2023 et des attributions de compensation 2023      

TRAVAUX

 7 – VOIE DOUCE : lancement de la consultation

 PATRIMOINE FONCIER :

8 -association BAZAR DES BEAUX ARTS : convention de mise à disposition de la salle polyvalente

ENVIRONNEMENT :

9 – Adhésion à la charte Régionale « Engagé pour le végétal »
10 – Convention fauchage des accotements en faveur de la faune sauvage

 QUESTIONS DIVERSES 

Agenda :

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