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Le 14 mars 2023 à 19h00

Conseil municipal

conseil

SÉANCE DU 14 MARS 2023

Ordre du jour :
1. Approbation du procès verbal de la séance du 15 décembre 2022
2. Liste des décisions passées dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23,
3. ADMINISTRATION GENERALE
3.1- Schéma de mutualisation de CARCASSONNE AGGLO 2020-2026 – Projet pour avis des communes membres

4. PATRIMOINE FONCIER
4.1- Acquisition des parcelles A503 et A 353 suite à cession gratuite de l'indivision ROUFFAS –ABROGE et REMPLACE la délibération n°2022-12-06 du 13 décembre 2022
4.2 ENEDIS – Convention de servitude – raccordement production HTA – Carrière du TRABET
4.3 PROJET PHOTOVOLTAIQUE COMMUNE DE MOUSSOULENS – CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS
4.4 SYADEN – Mission d'Audit énergétique Bâtiment ciblé (Action des collectivités territoriales pour l'efficacité énergétique)

5. FINANCES :
5.1Ouverture de lignes de crédits
5.2 Révision des tarifs de location de salles communales

6. TRAVAUX :

6.1 Effacement BT rue de la Cave Coopérative sur poste LAGARDE – Dossier SYADEN 20-CAMN-108

6.2 Demande de subvention pour des travaux d'éclairage public – Rénovation EP DESCENTE DU BAYEL – Dossier SYADEN 22-CAMN-078

7. ENVIRONNEMENT :
7.1 Itinéraire de randonnée inscrit au PDIPR – Demande de désinscription

QUESTION DIVERSES

 

Agenda :

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